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ARCHIVES CHSCT * Décret relatif aux comités d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur

• Arrêté de composition du CHSCT de l'ENSAIT du 12 juillet 2021
• Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail

* Décret relatif aux comités d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur

• Arrêté de composition du CHSCT de l'ENSAIT du 12 juillet 2021
• Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail

Documents relatifs aux séances du CHSCT 2016

Documents relatifs aux séances du CHSCT 2017

Documents relatifs aux séances du CHSCT 2018

Documents relatifs aux séances du CHSCT 2019

Documents relatifs aux séances du CHSCT 2020

Relevés de décisions du CHSCT 2021

Documents relatifs à la formation des membres du CHSCT une journée 25 Mars 2014

Documents relatifs à la sensibilisation risques psychosociaux

Documents relatifs à la formation des membres du CHSCT aux risques Psychosociaux 19,20 Janvier 2016