ARCHIVES CHSCT
* Décret relatif aux comités d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
* Décret relatif aux comités d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2016
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2017
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2018
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2019
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2020
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2017
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2018
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2019
Documents relatifs aux séances du CHSCT 2020
Relevés de décisions du CHSCT 2021
Relevés de décisions du CHSCT 2022
Documents relatifs à la sensibilisation risques psychosociaux