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Elections des représentants des personnels au Comité Technique de l'Ensait

Decret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat

Note interne sur le nouveau Comité Technique

Arrêté de création du Comité Technique de l'Ensait

Arrêté d'organisation des opérations électorales - Scrutin du 20 octobre 2011

Note d'information relative à l'organisation du scrutin

Annexe 1 - Calendrier des opérations électorales

Annexe 4 - Modalités de vote par correspondance

LISTE ELECTORALE

Liste ENSAIT-UNSA

Profession de foi UNSA

Decision de composition du bureau de vote

Modalités de vote

Arrêté de composition du Comité Technique de l'Ensait au 16 novembre 2011