juridique:accueil
Table des matières
Juridique et marchés publics
Procédure de prêt de matériel (doctorants)
TRAME Convention de prêt de matériel
TRAME Avenant convention de prêt de matériel
Commission de déontologie
Arrêté de création du comité de déontologie de l'ENSAIT - 01/09/2020
Procédure achat ENSAIT
La procédure à suivre dans le cadre des achat que vous réalisez à l'ENSAIT est la suivante :
Annexe 1 - Mail type de mise en concurrence
Annexe 2 - Mail type de rejet d'une offre
Annexe 3 - Conditions générales de vente ENSAIT (CGA)
Procédure STAGES