Elections des représentants des personnels au Comité Technique de l'Ensait
Decret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat
Note interne sur le nouveau Comité Technique
Arrêté de création du Comité Technique de l'Ensait
Arrêté d'organisation des opérations électorales - Scrutin du 20 octobre 2011
Note d'information relative à l'organisation du scrutin
Annexe 1 - Calendrier des opérations électorales
Annexe 4 - Modalités de vote par correspondance
LISTE ELECTORALE
Liste ENSAIT-UNSA
Profession de foi UNSA
Decision de composition du bureau de vote
Modalités de vote
Arrêté de composition du Comité Technique de l'Ensait au 16 novembre 2011
