Table des matières

Dispositif de don de congés

Plan égalité H/F 2024-2027

Plan égalité F/H 2024-2027 Plan égalité F/H 2024-2027 Anglais

Télétravail

Formation

Politique Indemnitaire et emplois BIATSS

Déclaration et autorisation de cumul d'activités

Déclaration exercice d'activités accessoires

Demande d'autorisation d'activités accessoires

Bilan social/Base de données sociales et Rapport Social Unique

Lignes Directrices de Gestion

LDG RIPEC 09/2025

Instances

Le Comité Technique/CSA

L'organisation

Les Procès Verbaux

2025:

2024:

2023:

2022:

2021:

2020:

2019:

2018:

Le CHSCT

L'organisation

Arrêté de composition du CHSCT 2021

Arrêté d'organisation du temps de travail 2019

arrete_ott_092019.pdf