Table des matières

Dispositif de don de congés

Don de congés

Télétravail

Formation

Politique Indemnitaire BIATSS

IFSE BIATSS au 1er janvier 2023

IFSE BIATSS au 1er janvier 2024

Politique de rémunération et indemnitaire des biatss

Cartographie et cotation des fonctions 2024

Déclaration et autorisation de cumul d'activités

Déclaration exercice d'activités accessoires

Demande d'autorisation d'activités accessoires

Bilan social/Base de données sociales et Rapport Social Unique

Lignes Directrices de Gestion

Instances

Le Comité Technique/CSA

L'organisation

Les Procès Verbaux

2024:

2023:

2022:

2021:

2020:

2019:

2018:

Le CHSCT

L'organisation

Arrêté de composition du CHSCT 2021

Arrêté d'organisation du temps de travail 2019

arrete_ott_092019.pdf