Table des matières

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Formulaire de signalement

Cellule de veille sociale

mise_en_place_cellule_de_veille_sociale.pdf cellule_de_veille_ensait_presentation_chsct.doc

Dispositif de don de congés

Don de congés

Télétravail

Formation

Politique Indemnitaire BIATSS

IFSE BIATSS au 1er janvier 2023

Bilan social/Base de données sociales et Rapport Social Unique

Lignes Directrices de Gestion

Instances

Le Comité Technique/CSA

L'organisation

Les Procès Verbaux

2023:

2022:

2021:

2020:

2019:

2018:

Le CHSCT

L'organisation

Arrêté de composition du CHSCT 2021

Arrêté d'organisation du temps de travail 2019

arrete_ott_092019.pdf