Table des matières

Juridique et marchés publics

Procédure de prêt de matériel (doctorants)

Procédure de prêt de matériel

TRAME Convention de prêt de matériel

TRAME Avenant convention de prêt de matériel

Commission de déontologie

Arrêté de création du comité de déontologie de l'ENSAIT - 01/09/2020

Procédure achat ENSAIT

La procédure à suivre dans le cadre des achat que vous réalisez à l'ENSAIT est la suivante :

Procédure achat ENSAIT 2022

Annexe 1 - Mail type de mise en concurrence

Annexe 2 - Mail type de rejet d'une offre

Annexe 3 - Conditions générales de vente ENSAIT (CGA)

Procédure STAGES

Procédure stage ENSAIT